Hébergement et registrar :
Le responsable de la publication est une personne physique
L’hébergeur du site est :
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
Le webmaster :
Agence D2 Production
Téléphone : 07 77 91 25 62
Siret : 893 669 531 00012
NUM TVA Intracommunautaire : FR 94893669531
Responsable contenu et design :
Claire Machet
https://palmaroleimmobilier.com
Présentation et principe
Est désigné ci-après : tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://palmaroleimmobilier.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site Claire Machet.
Le site https://palmaroleimmobilier.com est mis à jour régulièrement par Claire Machet.
Claire Machet s’efforce de fournir sur le site https://palmaroleimmobilier.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité :
Le site https://palmaroleimmobilier.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Claire Machet s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service, et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Claire Machet ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété Intellectuelle :
Claire Machet est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, les images, les graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.agence-d2prod.fr, propriétaire du site à l’email :
contact@palmarole.immo
à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://palmaroleimmobilier.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, mis en place avec l’autorisation de Claire Machet). Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités, et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://palmaroleimmobilier.com un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
Sur le site https://palmaroleimmobilier.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie.
Conformément à la réglementation, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande à :
contact@palmarole.immo
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://palmaroleimmobilier.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.